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Dépositaire
Aussi appelé : depositary, conservateur, teneur de compte-conservation
Le dépositaire est un établissement — banque ou filiale spécialisée — obligatoirement distinct de la société de gestion, qui remplit trois missions imposées par la directive AIFM. Il conserve les actifs : garde des titres conservables et, pour les participations non cotées d'un fonds de private equity, tenue d'un registre et vérification de la propriété effective du fonds. Il contrôle les flux de trésorerie du fonds. Il vérifie la régularité des décisions du gérant au regard du règlement et des règles applicables. Point central : il est tenu à une obligation de restitution des actifs conservés, et sa responsabilité peut être engagée en cas de perte. Accessoirement, le dépositaire assure souvent la gestion du passif du fonds par délégation de la société de gestion — centralisation des ordres de souscription/rachat, tenue du compte émetteur —, une fonction distincte de la conservation des actifs.
Cette obligation de restitution distingue le contrôle du dépositaire d'un simple audit : si des titres conservés disparaissent, c'est à lui d'en répondre, sauf événement extérieur qu'il ne pouvait éviter. En private equity, où l'essentiel des actifs n'est pas « conservable » au sens boursier, son rôle bascule vers la vérification de propriété et le contrôle des flux plutôt que la garde de titres.