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DLT (Distributed Ledger Technology)
Aussi appelé : distributed ledger technology, technologie de registre distribué, registre distribué, dispositif d'enregistrement électronique partagé, blockchain de titres, tenue de passif on-chain
La DLT (technologie de registre distribué) permet d'inscrire et de faire circuler des titres — dont les parts de fonds — sur un registre partagé et infalsifiable, sans teneur de registre central unique. Appliquée à la tenue du passif d'un fonds (le registre de ses porteurs de parts), elle promet un suivi en temps réel des souscriptions, rachats et transferts, avec un règlement quasi instantané. En France, l'ordonnance de 2017 a reconnu ce dispositif (DEEP) pour les titres non cotés ; l'Union européenne encadre depuis 2023, via un régime pilote, l'expérimentation de la négociation et du règlement en DLT.
Un fonds dont les parts sont tokenisées voit son registre des porteurs tenu sur une blockchain plutôt que dans un système propriétaire centralisé. Chaque souscription, transfert ou rachat s'inscrit directement dans le registre distribué, réduisant les délais de traitement, les erreurs de rapprochement et les coûts de back-office. Plusieurs gestionnaires européens ont lancé des fonds tokenisés à partir de 2023-2024, souvent sur des supports monétaires. Le rôle du dépositaire ne disparaît pas pour autant : il conserve ses missions réglementaires de contrôle et de conservation, mais les exerce sur une infrastructure nouvelle — ce qui déplace l'enjeu vers la sécurité du registre et la fiabilité des smart contracts qui automatisent les mouvements de passif.